Discussion Modèle:LgQuébec
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Vous avez de 
Les images ont été effacées, mais reviendront. J'avais utilisé la licence {{fair use}} pour identifier les photos, mais on les a toutes effacées sans me le dire. Je vais reuploader ces images, une par une câlisse, et y mettre la future licence {{QuébecCopyright}}, dès que j'en aurais l'autorisation du gouvernement du Québec. Une demande a été faite en ce sens aujourd'hui. Voir le contenant de cette demande ci-dessous.--Staatenloser 11 octobre 2005 à 23:13 (CEST)
Bonjour, Je suis un des nombreux rédacteurs pour Wikipédia, l'encyclopédie libre (http://fr.wikipedia.org/). Nous voudrions savoir s'il serait possible d'utiliser des images dont les droits d'auteur appartiennent au gouvernement du Québec. Le gouvernement du Caanda a fait une déclaration dans laquelle il émet les conditions d'utilisation de son matériel (voir la déclaration http://canada.gc.ca/copyright_f.html). Reconnaissant entièrement cette déclaration, les rédacteurs de Wikipédia se soucie de bien identifier les droits de la Couronne du Canada quand sont utilisées les images provenant des sites Web du gouvernement du Canada ou de ses ministères. À cette fin, des bandeaux ont été créés, ils servent à identifier et à reconnaître les droits d'auteur. Vous pouvez voir des exemples de bandeaux ci-dessous. Un exemple avec les droits d'auteur du gouvernement du Canada : http://fr.wikipedia.org/wiki/Mod%C3%A8le:CanadaCopyright Un exemple avec les droits d'auteur du gouvernement de l'Alberta : http://fr.wikipedia.org/wiki/Mod%C3%A8le:AlbertaCopyright Nous serait-il possible de faire de même avec les images et le matériel dont le gouvernement du Québec détient les droits d'auteur. Dans un tel bandeau, nous mentionnerons que « le gouvernement du Québec est titulaire des droits d'auteur sur les lois et les règlements qu'il édicte ainsi que sur tout document qu'il réalise, qu'il soit publié ou non, en format papier ou électronique, ainsi que des informations dans Internet émanant des sites des ministères et des organismes». Nous mentionnerons aussi que ce sont les Publications du Québec, un organisme du ministère des Services gouvernementaux (http://www.droitauteur.gouv.qc.ca/) qui est responsable de la gestion des droits d'auteur du gouvernement du Québec. Merci pou l'attention portée à cette demande.
Voir aussi : Discussion sur ma page utilisateur.
