Consentement
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| Voir aussi |
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Le consentement est consideré comme l'essence d'un contrat. Cette condition s'exprime par l'expression contracter c'est d'abord vouloir, caractérisant la liberté contractuelle.
Ce consentement non seulement doit exister mais il doit aussi être donné librement et en connaissance de cause, sinon il est entâché d'un vice du consentement.
Les parties doivent échanger leurs consentements, et on remarque trois points pour que le consentement soit valable :
- Le consentement va exprimer l'accord des volontés qui se matérialsera dans la rencontre de l'offre et de l'acceptation.
- L'offre doit être précise et complète, elle peut être tacite (sous entendu) ou expresse et ne peut pas être retirée avant la date fixée ou un délai raisonnable.
- L'acceptation est l'adhésion au contenu précis de l'offre, elle peut être tacite ou expresse. Le silence, en principe, ne vaut pas acceptation.
Toutefois, le silence peut valoir acceptation dans plusieurs cas:
- Si les termes de l'obligation sont en faveur du seul débiteur, le silence de la partie debitrice vaut acceptation. C'est le cas d'un engagement unilatéral.
- Si les parties ont l'habitude de contracter ensemble dans le but de leur activité, le silence de l'une des partie peut valoir acceptation.
- Si les parties ont explicitement prévues que le silence vaudrait acceptation.
