Code de la recherche
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En droit français, le Code de la recherche est le code qui regroupe l'ensemble de dispositifs législatifs sur la recherche.
[modifier] Contenu
- Livre Ier : l'organisation générale de la recherche et du développement technologique
- Livre II : l'exercice des activités de recherche
- Livre III : les établissements et organismes de recherche
- Livre IV : les personnels de la recherche.
- Les livres sont découpés en titres et chapitres.
